Accords
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Effet |
01 Jan 2013 | Échéance |
illimité |
Accord d'adhésion de BPCE SA au plan d'épargne pour la retraite collectif interentreprises du Groupe BPCE
Effet |
01 Jan 2011 | Échéance |
illimité |
Accord collectif signé le 13 octobre 2010 avec date d'effet 1er janvier 2011.
Dernier avenant signé : n°5, le 6 septembre 2023, avec date d'effet au 1er janvier 2024.
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés de BPCE SA.pdf Avenant n1 à l accord relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés de BPCE SA.pdf Avenant n2 à l accord relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés de BPCE SA.pdf Avenant n3 à l accord relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés de BPCE SA.pdf Avenant n4 à l accord relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés de BPCE SA.pdf Avenant n5 Accord régime de retraite supp.pdf
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Effet |
01 Jan 2011 | Échéance |
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Le présent accord a pour objet d'harmoniser les précédents accords et certaines pratiques relatives aux avantages divers qui existent au sein de l'entreprise.
Accord relatif aux avantages collectifs divers applicables aux salariés de BPCE SA Avenant n°1 à l'accord avantages collectifs
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Effet |
25 Jun 2010 | Échéance |
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Accord instituant le règlement du plan d'épargne entreprise de BPCE suite à la création de BPCE signé le 25 juin 2010
Accord d'entreprise instituant le plan d'épargne entreprise PEE_avenant_n1_31012011 Avenant_PEE_n3_ 18122012 Avenant_PEE_n5_23042018 Avenant_PEE_n6_01032019 Avenant_PEE_n8_23062022 Avenant_PEE_n2_24102011 Avenant_PEE_n4_01122015 Avenant_PEE_n7_24092019
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